La formation de généalogie successorale de l’IFFG


recherches généalogiques / mardi, novembre 10th, 2020

article rédigé dans le cadre du ChallengeAZ 2020

En parallèle de la formation continue à l’Ecole Nationale des Chartes, j’ai démarré cette année une formation à la généalogie successorale et foncière à l’Institut Français de Formation à la Généalogie. L’IFFG a pour but de former de futurs professionnels aux métiers de la généalogie : généalogie familiale d’une part, généalogie successorale et foncière d’autre part. J’ai souhaité approfondir le domaine successoral que je ne connais pas du tout, je publierai un bilan à la fin de cette formation d’ici quelques mois.

Le programme de la formation de généalogie successorale et foncière

C’est une formation à distance qui dure 1 an, et qui comporte une trentaine de leçons avec systématiquement un contrôle de connaissances noté et corrigé à la fin de chacune des leçons.

GENEALOGIE SUCCESSORALE
1- Le rôle du Généalogiste et son histoire.
2 – Les Généalogistes devant l’opinion.
3 – Du contrat de révélation de succession, le contrat tel qu’il est passé en pratique.
4 – Nature juridique de cette convention de la gestion d’affaires.
5 – Des obligations de l’héritier envers le Généalogiste et de l’étendue de son obligation.
6 – De l’utilité des Généalogistes et de la règlementation de leur profession.
7 – Les Généalogistes et les Notaires.
8 – Rencontre avec le Notaire ou le particulier : D’où viennent les successions – Par qui elles nous sont confiées.
9 – La procédure de recherche.
10 – Le Code Civil.
11- L’héritage.
12 – Héritage en présence d’un testament.
13 – L’usufruit.
14 – La nue propriété.
15 – L’indivision.
16 – Les différents droits subjectifs.
17 – Le droit de propriété.
18 – Les différents procédés de preuve.
19 – Les institutions judiciaires.
20 – Inventaire après décès.
21 – Composition d’une succession.
22 – Cotation d’un dossier.
23 – La remise de la dévolution successorale au Notaire.
24 – Règlement de la succession. (Montant global à répartir).
25 – Règlement de la succession. (Droit de mutation).
26 – Les sources de droit.

LA GENEALOGIE FONCIERE
27 – Les titres de propriété. L’urbanisme. Les démarches à effectuer, les lieux.
28 – Cadastre et microfilmage.
29 – Comment ouvrir son étude.

Le métier de généalogiste successoral

Le généalogiste successoral est le professionnel chargé par les notaires, lors de l’ouverture d’une succession, de retrouver les héritiers ou de confirmer les dévolutions.

Environ 650 professionnels, repartis dans une soixantaine de cabinets, permettent ainsi, chaque année, le règlement de successions sans héritiers connus ou certains (2 à 3 % des successions ouvertes).

Trois structures dominent le marché (Coutot-Roehrig, ADD Associés et les Archives Généalogiques Andriveau) mais doivent composer avec d’autres acteurs, de tailles diverses, généralement de création plus récente.

Recherche héritiers sur France 3

La récente série documentaire « Recherche héritiers » sur France 3 donne un aperçu concret de ce métier en suivant des généalogistes successoraux du cabinet Coutot-Roehrig.

« Ils sont généalogistes successoraux. À la demande des notaires, ils recherchent les héritiers inconnus ou introuvables d’un défunt dont la succession doit être réglée. Pour les retrouver, ils remontent dans le passé des familles. » C’est par ce préambule que chaque épisode de la série documentaire Recherche héritiers démarre et fait entrevoir d’extraordinaires histoires familiales dignes de scénarios de cinéma.

Voici la bande annonce :

Si le sujet vous intéresse, je vous recommande de rechercher les 3 saisons en replay.

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3 réponses à « La formation de généalogie successorale de l’IFFG »

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